J.O. Numéro 73 du 27 Mars 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 8 mars 2001 portant promotion (inspection du travail)


NOR : MESO0110444A



Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 8 mars 2001, M. Michel Sosnovsky, directeur adjoint du travail, affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France et mis à la disposition de l'administration centrale à la direction de l'administration générale et de la modernisation des services pour exercer ses fonctions au bureau du contentieux général en qualité de chef du bureau, est promu, sur place, au grade de directeur du travail à compter du 1er mars 2001.